Mentions légales

1. Éditeur

Le site grossiste-iptv.com est édité par :

Raison sociale ou nom : [À COMPLÉTER]
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
Capital social : [SI APPLICABLE]
Adresse du siège : [À COMPLÉTER]
SIREN/SIRET : [À COMPLÉTER]
RCS/RNE : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA : [À COMPLÉTER]
Email : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER]

2. Directeur de publication

Directeur de publication : [NOM ET FONCTION]

3. Hébergeur

Raison sociale : [HÉBERGEUR]
Adresse : [ADRESSE]
Téléphone ou contact : [COORDONNÉES]
Site : [À COMPLÉTER DANS L’INTERFACE]

4. Activité

Description exacte :

[FOURNITURE B2B DE PANELS, CRÉDITS OU SERVICES NUMÉRIQUES AUTORISÉS — À ADAPTER]

Ne décrivez pas une activité ou une autorisation que l’entreprise ne peut pas justifier.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, créations graphiques et éléments propres au site sont protégés sous réserve des droits appartenant à des tiers.

Les marques de panels, logiciels, appareils et services restent la propriété de leurs titulaires.

Leur mention ne signifie pas automatiquement affiliation, autorisation ou partenariat.

6. Contenus et droits de distribution

Grossiste-iptv.com ne doit proposer ou promouvoir que des offres pour lesquelles les droits, autorisations et territoires applicables ont été vérifiés.

Aucune mention du site ne doit être interprétée comme une garantie d’accès à un contenu non décrit ou non autorisé.

7. Responsabilité

Les informations du site sont présentées selon les données disponibles au moment de leur publication.

Les caractéristiques, prix et conditions contractuelles communiquées lors de la commande doivent correspondre à l’offre réelle.

Faites valider toute limitation de responsabilité.

8. Données personnelles

Consultez la page /confidentialite/.

9. Cookies

Les préférences peuvent être modifiées depuis [LIEN OU BOUTON DE GESTION].

10. Signalement

Pour signaler :

une erreur ;
une atteinte à des droits ;
une utilisation de marque ;
un contenu inapproprié ;
un problème juridique ;

contactez : [EMAIL DÉDIÉ].

Ajoutez la description, l’URL concernée et les justificatifs nécessaires.

11. Médiation

Le site étant présenté comme B2B, faites vérifier si une information relative à un médiateur de la consommation est nécessaire selon les catégories de clients effectivement acceptées.

12. Droit applicable

Droit applicable : [À COMPLÉTER APRÈS CONSEIL JURIDIQUE].