Politique de confidentialité

1. Données collectées

Selon votre utilisation, nous pouvons traiter :

nom ;
email ;
téléphone ;
entreprise ;
statut de revendeur ;
panel demandé ;
volume souhaité ;

messages ;
référence de commande ;
données de facturation ;
historique des échanges ;
données techniques nécessaires à la sécurité ;
préférences de consentement.

Supprimez toute catégorie que le site ne collecte pas réellement.

2. Finalités

Les données peuvent être utilisées pour :

répondre aux demandes ;
préparer une proposition ;
gérer les commandes ;
assurer le support ;
traiter les paiements et factures ;
sécuriser le site ;
conserver la preuve des échanges ;
respecter les obligations légales ;
mesurer l’audience, selon la configuration et le consentement ;
envoyer des communications commerciales, lorsque la base légale le permet.

3. Bases légales

À compléter avec le conseil juridique :

Bases légales des traitements
Finalité	Base légale
Réponse à une demande	Mesures précontractuelles ou intérêt légitime
Gestion d’une commande	Exécution du contrat
Facturation	Obligation légale
Sécurité	Intérêt légitime
Prospection	Consentement ou intérêt légitime selon le cas
Cookies non essentiels	Consentement

4. Données obligatoires

Les champs obligatoires sont identifiés dans les formulaires.

Sans ces données, nous pouvons ne pas être en mesure de répondre ou de traiter la demande.

5. Destinataires

Les données peuvent être accessibles :

au personnel autorisé ;
à l’hébergeur ;
au prestataire de formulaire ;
au prestataire de paiement ;
à l’outil de support ;
au comptable ;
aux autorités lorsqu’une obligation s’applique.

Listez les prestataires réels ou leurs catégories.

6. Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures adaptées pour limiter :

l’accès non autorisé ;
la perte ;
la modification ;
la divulgation ;
l’utilisation abusive.

Ne détaillez pas publiquement des mesures qui pourraient affaiblir la sécurité.

7. Vos droits

Selon la réglementation applicable, vous pouvez demander :

l’accès ;
la rectification ;
l’effacement ;
la limitation ;
l’opposition ;
la portabilité lorsqu’elle s’applique ;
le retrait du consentement ;
des informations sur le traitement.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

8. Cookies et traceurs

Les traceurs non nécessaires ne doivent pas être déposés avant le consentement de l’utilisateur. Certains traceurs strictement nécessaires peuvent être exemptés.

Le bandeau doit permettre :

d’accepter ;
de refuser ;
de personnaliser ;
de modifier le choix ultérieurement.

9. Mesure d’audience

Indiquez :

l’outil utilisé ;
les cookies déposés ;
la configuration ;
la durée ;
la base légale ;
les transferts éventuels.

La CNIL précise que les utilisateurs doivent être informés des outils de mesure d’audience, y compris lorsque certaines configurations peuvent bénéficier d’une exemption.

10. Transferts hors Espace économique européen

Indiquez les transferts réels et leurs garanties. Supprimez cette section s’il n’y en a aucun après vérification.

11. Mise à jour

La politique peut évoluer. La date de mise à jour apparaît en haut de page.